top of page

Mentions légales

PROPRIÉTÉ DU SITE

Branche et Lunettes

INTERMARCHE, Av. du Baulois, 44380 Pornichet

jadelinetb@gmail.com

06 84 23 29 03

CRÉATION DU SITE

Dessine-moi un Gangster

4 impasses des lilas

44120 VERTOU

christophe@dessinemoiungangster.com

06 77 95 09 39

 
HÉBERGEUR

Wix Online Platform Limited, 1 Grant’s Row, Dublin 2 D02HX96, IRLANDE.   

carleys@wix.com

Tél : : +1.4156399034 

 
PROFESSION RÉGLEMENTÉE

L'activité professionnelle d'optique lunetterie de détail est réglementée par le code de la santé publique aux articles L4362-1 et suivant.

DROITS D’AUTEUR – PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Le présent site doit être considéré comme un tout indissociable. Les informations y figurant sont réservées à un usage exclusivement personnel et ne peuvent être en tout ou partie ni reproduites, ni communiquées. L’ensemble des données (textes, sons ou images) figurant sur les pages du Site sont la propriété exclusive de Branche et Lunettes.

Toute reproduction imitation ou usage, total ou partiel de ces signes distinctifs sans l’autorisation expresse et en violation des interdictions prévues par les articles L.713-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle engage la responsabilité de son auteur.

Les autres signes distinctifs, notamment les dénominations sociales, noms commerciaux, enseignes, noms de domaine reproduits sur le site sont la propriété de Branche et Lunettes ou des tiers ayant donner leur autorisation d'exploitation sur ce présent Site. Toute reproduction sans autorisation expresse est susceptible de constituer une usurpation engageant la responsabilité de son auteur sur le fondement de l'article 1240 du Code civil.

 
MODIFICATION

Branche et Lunettes se réserve le droit de modifier le contenu des présentes mentions légales à tout moment et sans préavis. Le Client est donc invité à les consulter régulièrement.

 

Dernière date de modification : 13 juillet 2023.

bottom of page